Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toute commande passée sur le site www.brocbyame.be, exploité par Amélie Gilson, domiciliée à Rue trous-minières 28A, 5100 Naninne, Belgique, inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises sous le numéro 0546846903.

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Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente par le client.

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Produits

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Les produits proposés à la vente sont des objets de décoration et du petit mobilier, sélectionnés avec soin. Certains articles peuvent être des pièces uniques ou disponibles en quantité limitée.

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Chaque produit fait l’objet d’une description détaillée et de photographies les plus fidèles possibles. Toutefois, de légères différences de couleurs ou de textures peuvent apparaître en fonction des écrans utilisés.

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Les objets vintage, chinés ou de seconde main peuvent présenter des traces d’usure ou des irrégularités liées à leur histoire et à leur usage antérieur. Ces particularités font partie intégrante de leur caractère et ne constituent pas un défaut.

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Prix

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Les prix sont indiqués en euros (TVA comprise).

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Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix affiché et sont précisés avant la validation définitive de la commande.

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Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix appliqué est celui en vigueur au moment de la confirmation de la commande.

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Commande

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La commande est considérée comme ferme et définitive dès la validation du paiement.

Une confirmation de commande est envoyée par e-mail à l’adresse communiquée par le client lors de la commande.

Le vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige existant avec le client ou en cas de défaut de paiement.

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Paiement

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Le paiement s’effectue en ligne via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site.

Les données de paiement ne sont à aucun moment stockées par le vendeur. Les transactions sont traitées par des prestataires de paiement sécurisés.

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La commande est préparée et expédiée uniquement après réception complète du paiement.

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Livraison

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Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.

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Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction du type de produit, du transporteur et de la destination. Le vendeur ne saurait être tenu responsable d’un retard imputable au transporteur.

Les risques liés au transport sont transférés au client dès la remise du colis au transporteur.

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En cas de dommage constaté à la réception, le client est invité à émettre des réserves auprès du transporteur et à en informer le vendeur dans les plus brefs délais.

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Droit de rétractation

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Conformément à la législation belge, le client dispose d’un délai de quatorze jours calendrier à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans devoir justifier sa décision.

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La demande de rétractation doit être envoyée par e-mail à l’adresse suivante amegilson@hotmail.com.

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Les frais de retour sont à la charge du client.

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Exceptions au droit de rétractation

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Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits endommagés après réception ou retournés incomplets.

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Les articles doivent être retournés dans leur état d’origine et correctement protégés pour le transport.

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Retours et remboursements

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Après réception et vérification du produit retourné, le remboursement est effectué dans un délai maximum de quatorze jours via le moyen de paiement utilisé lors de la commande.

Les frais de livraison initiaux ne sont pas remboursés.

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Responsabilité

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Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits achetés.

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La responsabilité du vendeur est en tout état de cause limitée au montant de la commande concernée.

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Données personnelles

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Les données personnelles collectées dans le cadre des commandes sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site.

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Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et de limitation du traitement de ses données.

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Droit applicable et litiges

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Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit belge.

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En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d’accord, les tribunaux belges seront seuls compétents.